Information de l'objet
ex. titre, type d'objet (sculpture, meuble, tapisserie,...) |
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| 1- Le demandeur s'engage à envoyer aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, un exemplaire gratuit de la publication en cause, au plus tard 1 mois après sa sortie de presse.
2- La publication de toute oeuvre appartenant aux collections des Musées portera le libellé suivant : © Musées royaux d'Art et d'Histoire, Bruxelles ou © MRAH-KMKG.
3- Les images ne peuvent en aucun cas être cédées par le preneur à des tiers ou utilisées par lui à d'autres fins que celles spécifiées lors de la commande.
4- Les frais d'envoi sont à charge du demandeur.
5-Toute photo commandée et reçue doit être payée même en cas de non-utilisation.
6- Après réception de la facture, le montant sera à verser au compte des Musées royaux d'Art et d'Histoire : - pour la Belgique: postchèque, compte n° CCP 679-1300105-14
- pour l'étranger : N° Iban : BE94 6791 3001 0514 , BIC : PCHQBEBB
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