Musées royaux d'Art et d'Histoire
Parc du Cinquantenaire 10
B-1000 Bruxelles
Tel: +32 (0)2 741.72.02
Fax: +32 (0)2 733.77.35
E-mail: photographic.library@kmkg-mrah.be

I. Nom et adresse du client
Nom de l'institution
Personne de contact
Adresse
Adresse de facturation
Email
Nº TVA
II. Achat des images digitales : les prix concernent toujours 1 illustration et 1 utilisation
Numéro(s) d'inventaire
Information de l'objet
ex. titre, type d'objet (sculpture, meuble, tapisserie,...), etc.
Publication Imprimerie
livre, catalogue, guide du visiteur
Image digitale (TIFF en moyenne ca. 5000x7000 pixels)
tirage 1 - 1000125€
tirage 1001 - 5000150€
tirage 5001 - 15 000250€
tirage 15 001 - 30 000325€
tirage > 30 001450€
Couverture
tirage 1 - 1000150€
tirage 1001 - 5000200€
tirage 5001 - 15 000325€
tirage 15 001 - 30 000475€
tirage > 30 001550€
Remarques
Produits dérivés
carte postale, calendrier, pochette cd, poster, aimant, sac, crayon, décoration murale privée, etc.
Image digitale (TIFF en moyenne ca. 5000x7000 pixels)
tirage 1 - 1000150€
tirage 1001 - 5000200€
tirage 5001 - 15 000325€
tirage 15 001 - 30 000475€
tirage > 30 001550€
Multimédia
film, vidéo, panneau/vidéo dans une exposition, panneau publicitaire, application, E-book, audioguide, internet, réseaux sociaux, etc.
Image digitale (TIFF en moyenne ca. 5000x7000 pixels)
Période d'utilisation
1 an125€
5 ans250€
Réductions
Réduction de 40%
Asbl et fondations pour un tirage inférieur à 1000 exemplaires
Demandeur attaché à un établissement de recherche (musée, bibliothèque, archives, université)*
* La commande doit être passée et payée directement par l'instance qui a droit à la réduction. Les intermédiaires (ex. maison d'édition) doivent se référer aux tarifs généraux.
Gratuité exeptionelle (limité)*
établissements Scientifiques Fédéraux
établissements de recherche (musée, bibliothèque, archives, université) pour la promotion d'une exposition
Presse / tourisme / blog / magazine d'art relatif aux musées royaux d'Art et d'Histoire, ses collections et/ou activités
Utilisation avec publication = TIFF CMYK (en moyenne 5000x7000 pixels). Utilisation sans publication = JPEG (en moyenne 2000x2000 pixels) (ex.: colloque, recherche, présentation PowerPoint, thèse non publiée, etc.)
III. Usage des photographies commandées
Livre / Article
Titre
Auteur
Editeur
Date de publication
Multimedia (cd-rom, site web, ...)
Description
IV. Conditions générales

1. Toute personne utilisant du matériel visuel des Muséees royaux d'Art et d'Histoire est tenue de demander à l'Institution un accord écrit. Cet accord s'obtient par le biais du bon de commande en ligne.

2. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à d'autres fins que celles annoncées lors de la commande. Toute autre utilisation (tirages additionnels, rééditions, inclusion dans d'autres publications, d'autres médias, en ligne...) doit faire l'objet d'une nouvelle procédure de demande.

3. Le matériel visuel est transmis par voie électronique (URL) après la signature d'un contrat et la réception du paiement.

4. Le matériel visuel ne peut être cédé à des tiers.

5. À côté des reproductions des objets issues des collections des MRAH, il convient de mentionner le copyright suivant : © MRAH

6. Le demandeur s'engage à remettre aux MRAH un exemplaire gratuit de la publication (en chaque langue de parution) un mois au plus tard après son impression.

7. Si l'artiste vit encore, ou s'il est décédé depuis moins de septante ans, le demandeur doit, avant d'utiliser le matériel visuel, s'assurer que des droits ne sont pas d'application sur l'oeuvre d'art (droits d'auteur). Le cas échéant, le demandeur doit lui-même obtenir l'autorisation préalable de l'artiste ou de ses ayants droit, voire contacter les sociétés de gestion de droits d'auteurs telles que la SABAM ou SOFAM.

8. Toute photo commandée et reçue doit être payée même en cas de non-utilisation.

9. Après réception de la facture, le montant sera à verser au compte des Musées royaux d'Art et d'Histoire :

  • pour la Belgique: postcheque, compte № CCP 679-1300105-14
  • pour l'étranger: Iban 'BE94 6791 3001 0514' et BIC 'PCHQBEBB'
J'accepte les conditions mentionnées ci-dessus
Nous traitons vos données conformément aux lois en vigueur :
https://www.artandhistory.museum/fr/vie-privee